Déposée le 20 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL POWER TOOLS (EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES OUTILS E-PANchard »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL POWER TOOLS (EUROPE domicilié(e) Porte de l'Arénas, Hall C, 455, promenade des Anglais,06299 NICE cedex 3 - 06299 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 112 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL POWER TOOLS (EUROPE) domicilié(e) Porte de l'Arénas, Hall C, 455, promenade des Anglais,06299 NICE cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OUTILS E-PANchard est expirée depuis le 20 mars 2016.
INTERNATIONAL POWER TOOLS (EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KRUGER
INTERNATIONAL POWER TOOLS (EUROPE) SARL - Porte de l'Arénas, Hall C, 455, promenade des Anglais,06299 NICE cedex 3 - 06299 - France - SIREN 443112925
INTERNATIONAL POWER TOOLS (EUROPE) - Porte de l'Arénas, Hall C, 455, promenade des Anglais,06299 NICE cedex 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 26 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558766 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560914 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Inscription le 23 janvier 2012 - Changement de dénomination n°567841 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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